Mentions légales

Les infos légales

Présentation du site internet.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.little-c-store.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire : Little C store – 27 allée Pierre de Ronsard 56880 Ploeren
Responsable publication : Nathalie Le Bars – 0651039751
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Nathalie Le Bars – contact@little-c-store.com
Hébergeur : O2switch
Délégué à la protection des données : Le Bars Nathalie– contact@little-c-store.com

Propriété Intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, vidéos, sons, animations, graphismes … et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Little C store ou bien sont régulièrement exploités sous licence. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Little C store, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’ensemble des textes et illustrations mis en ligne par Little C store est protégé par le droit d’auteur et par le droit protégeant les bases de données dont l’Editeur est producteur au sens des articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques de Little C store et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques (semi figuratives ou non) déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, toute modification, toute altération de ces marques et/ou logos sans l’autorisation expresse de Little C store sont donc prohibées, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Droits d’images

Liens hypertextes

Little C store décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes.

Les utilisateurs du site «www.little-c-store.com» ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Little C store

Limitation de responsabilité

L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, Little C store ne pourrait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Les informations sur les produits et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de Little C store. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.

L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.

Cookies

Nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur n’excède pas un an.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de “cookies” en paramétrant votre navigateur.

Données nominatives :

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à Evolutive-Formation. Nous ne transmettons ces informations à aucun tiers (partenaires commerciaux, etc).